SASU ACSOE : Mentions légales

Siège social : 94220 Charenton-le-Pont
Siret : 804 068 179 R.C.S Créteil
Activité : 6202A
N° TVA Intracommunautaire : FR 13 804068179

Pour toutes questions relative à la loi Règlement général sur la protection des données (RGPD) merci de nous contacter en remplissant ce formulaire.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site www.acsoe.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.

L’ensemble des éléments composant le site et le site lui-même ne peuvent faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable d’ACSOE, conformément à la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

ACSOE se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

Contactez-nous !

Votre nom (obligatoire)

Votre email (obligatoire)

Sujet (obligatoire)

Votre message (obligatoire)